1. PREAMBULE
Le site accessible à l’adresse www.eurorepar.be (ci-après dénommé le « Site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l’utilisent. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de Stellantis Belux SA agissant sous le nom de EUROREPAR CAR SERVICE (ci-après « EUROREPAR CAR SERVICE »).
L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes mentions légales (ci-après dénommées les « Mentions Légales ») détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion et l'accès au site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute à toutes les dispositions des Mentions Légales.
La société propriétaire du site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les Mentions Légales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les Mentions Légales lors de chaque connexion au Site.
Les Mentions Légales sont soumises au droit belge. En cas de litige relatif aux Mentions Légales et au Site, seuls les tribunaux belges seront compétents. Ils statueront exclusivement en droit interne belge à l'exclusion des règles en matière de conflits de loi.
2. PUBLICATION
Le Site est publié par :
Stellantis Belux SA agissant sous le nom de « EUROREPAR CAR SERVICE », situé
20/2 Avenue du Bourget,
1130 Haren
Belgique
T.V.A. BE 0403.461.107
Contact : EUROREPAR CAR SERVICE
20/2 Avenue du Bourget,
1130 Haren
Belgique
Directeur de la publication : Christophe MUSY
Responsable du site : Jan VANRIJKELEN
Hébergeur du Site : OVH 2 rue Kellermann, F-59100 Roubaix, France
3. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
EUROREPAR CAR SERVICE avise les utilisateurs du Site que de nombreux éléments de celui-ci :
1 - sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques, etc. ; et/ou
2 - sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le site ; et/ou
3 - Sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque « EUROREPAR », le logo « EUROREPAR Car Service », la marque semi figurative « E stylisé », ainsi que les marques des modèles de véhicules et/ou de pièces notamment, apparaissant sur le Site.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de EUROREPAR CAR SERVICE, de ses filiales et/ou de tiers ayant autorisé EUROREPAR CAR SERVICE à les exploiter.
En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, par quelque procédé, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) de tout ou partie du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable de EUROREPAR CAR SERVICE, sauf exceptions prévues par la loi, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni d’une peine d'emprisonnement et d’amendes conformément aux lois applicables en vigueur.
4. INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS ET SERVICES
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante du produit, les caractéristiques techniques, équipements, options et coloris peuvent être modifiés à tout moment. Par ailleurs, les techniques actuelles de reproduction ne permettent pas de reproduire fidèlement les couleurs.
Les caractéristiques du réseau EUROREPAR CAR SERVICE sont celles du réseau mis en place sur le territoire de la France métropolitaine. Elles peuvent varier d'un pays à l'autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.
De plus, tous les prix indiqués sont des prix de vente maximum conseillés en Belgique et au Grand-Duché du Luxembourg et n'engagent ni EUROREPAR CAR SERVICE ni les membres de son réseau commercial.
Les services présentés sur ce site sont ceux qui peuvent être proposés par les membres du réseau EUROREPAR CAR SERVICE participant.
Les prix mentionnés à titre indicatif s'entendent hors pose, sauf s'il s'agit de forfaits. Ces forfaits ne sont valables que pour la période indiquée.
Le réseau commercial EUROREPAR CAR SERVICE en Belgique et au Grand-Duché du Luxembourg est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions concernant les produits et services présentés sur ce site. Nous vous rappelons que les membres du réseau commercial EUROREPAR CAR SERVICE en Belgique et au Grand-Duché du Luxembourg sont des commerçants indépendants qui restent libres de déterminer leurs propres tarifs et de participer ou non aux opérations proposées par EUROREPAR CAR SERVICE (y compris les forfaits).
5. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
La consultation du Site est possible sans que l’Utilisateur ait à révéler son identité ou toute autre information à caractère personnel le concernant.
La protection de vos données personnelles est notre priorité. Nous vous invitons a prendre connaissance de notre Déclaration de Confidentialité ci-dessous :
La présente Politique de Confidentialité a pour objet de vous informer, conformément à la Règlementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel (qui désigne le Règlement Général sur la Protection des Données n° 2016/679 du 27 avril 2016 et la loi locale applicable sur la protection des données qui complète le RGPD), des conditions de traitement de vos données à caractère personnel par EUROREPAR CAR SERVICE situé 20/2 Avenue du Bourget, 1130 Haren, Belgique
5.1. Quelles sont les finalités du traitement de vos données à caractère personnel par EUROREPAR CAR SERVICE et quel est le fondement juridique de ce traitement ?
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Les finalités sur lesquelles Nous collectons les informations sont les suivantes : |
Le traitement de ces informations est justifié par : |
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Gérer et optimiser la relation client. |
L'intérêt légitime de EUROREPAR CAR SERVICE pour assurer la satisfaction et le suivi de ses clients. |
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Réaliser des sondages, enquêtes ou statistiques pour mieux évaluer la qualité de ses produits et anticiper les besoins de ses clients. |
L'intérêt légitime de EUROREPAR CAR SERVICE pour évaluer la qualité de ses produits, anticiper les besoins et la satisfaction de ses clients et développer en conséquence de nouvelles fonctionnalités. |
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Analyser et optimiser les fonctionnalités du site. |
L'intérêt légitime de EUROREPAR CAR SERVICE à améliorer et à fournir un service de qualité supérieure avec des fonctionnalités améliorées. |
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Vous envoyer, des informations sur nos offres promotionnelles, nouveautés et événements (newsletters, invitations, questionnaires, enquêtes et autres publications). |
Votre consentement préalable qui sera obtenu, dans les cas où la loi l'exige, en cochant la case destinée à cette fin lorsque Vous communiquez Vos données à caractère personnel à EUROREPAR CAR SERVICE. |
EUROREPAR CAR SERVICE pourra être obligée de divulguer toute information concernant l’Utilisateur afin de se conformer à toute loi ou règlementation en vigueur, ou pour répondre à toute demande judiciaire ou administrative.
5.2. Qui en sont les destinataires ?
Les données à caractère personnel que Nous traitons seront partagées par EUROREPAR CAR SERVICE, à un nombre restreint de destinataires, selon la finalité du traitement, comme suit:
|
Nom du destinataire |
Finalité du partage |
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Toute société appartenant au même Groupe que EUROREPAR CAR SERVICE. |
L'analyse et le développement de produits réalisés le Groupe PSA. |
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Tout fournisseur de services tiers et/ou toute société appartenant au même Groupe que EUROREPAR CAR SERVICE, intervenant pour EUROREPAR CAR SERVICE, dans la fourniture des services que Vous avez demandés ou demandés par EUROREPAR CAR SERVICE aux fins énumérées ci-dessus. |
Pour mener des campagnes marketing, opérer des enquêtes de satisfaction et proposer des offres commerciales adaptées aux besoins des clients. |
|
Tout partenaire commercial de EUROREPAR CAR SERVICE lié par une obligation de confidentialité. |
Pour toute utilisation des données anonymisées à des fins statistiques. |
5.3. Vos données à caractère personnel sont-elles transférées en dehors de l’UE ?
EUROREPAR CAR SERVICE peut être amenée à transférer Vos données à caractère personnel à des destinataires situés dans des pays hors de l'Espace Economique Européen (EEE). Les conditions de transfert sont protégées conformément à la Règlementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel.
5.4. Quelle est la durée de conservation de vos données à caractère personnel ?
La durée de conservation de vos données à caractère personnel collectées par EUROREPAR CAR SERVICE peut être déterminée en fonction de la finalité du traitement des données selon les critères suivants:
- les données stockées à des fins déterminées sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour les besoins du traitement des données à caractère personnel tel que défini à l'article 10.1 ci-dessus (pour la durée du contrat conclu avec vous, conformément à la législation, tant que nous entretenons une relation commerciale avec vous).
- vos données à caractère personnel sont ensuite archivées pour être utilisées en cas de litige ou de contestation pendant le délai de prescription applicable à l'objet du litige.
- et ensuite anonymisées ou supprimées.
Pour plus d'informations, Vous pouvez également vous reporter à la politique de conservation EUROREPAR CAR SERVICE.
5.5. Comment utilisons-nous les cookies ?
Les "cookies" sont de petits fichiers textes envoyés à votre terminal et stockés sur son disque dur pour permettre à nos sites Internet de vous reconnaître lorsque vous les visitez.
Lorsque vous visitez l'un de nos sites Internet ou utilisez nos applications ou d'autres outils numériques, nous pouvons, sous réserve de votre consentement, utiliser des cookies, des pixels témoins et d'autres technologies pour recueillir les données suivantes :
- Adresse IP, informations de connexion, type de navigateur, emplacement, fuseau horaire, système d'exploitation et autres informations techniques.
- Informations concernant votre visite, y compris les sites Internet que vous visitez avant et après notre site Internet et les produits que vous avez consultés
- Durée des visites sur les pages de notre site Web et informations relatives à l'interaction entre les pages
Veuillez-vous référer à notre politique d’utilisation des cookies pour plus d’informations.
5.6. Quels sont vos droits et comment pouvez-vous les exercer ?
Conformément à la Règlementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'obtention d'une copie de vos données à caractère personnel pour vos propres besoins ou pour les transmettre à un autre prestataire de services de votre choix (portabilité), ainsi que d'un droit d'opposition au traitement de vos données à caractère personnel lorsque ces données sont traitées à des fins de marketing direct.
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement est fondé sur ce dernier. Tous ces droits s'appliquent dans la limite prévue par la Règlementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel.
Vous pouvez exercer ces droits sur simple demande adressée à :
EUROREPAR CAR SERVICE
20/2 Avenue Du Bourget
1130 Haren
Belgique
ou par messagerie électronique à l'adresse suivante : info-be@eurorepar.com
Vous pouvez également exercer votre droit de déposer une plainte auprès de l’autorité nationale de protection des données en envoyant votre demande
- pour la Belgique à:
Autorité de protection des données,
Rue de la Presse 35,
1000 Bruxelles,
Belgique
(https://www.autoriteprotectiondonnees.be/),
- pour le Luxembourg à:
Commission Nationale pour la Protection des Données,
Service des plaintes,
1, avenue du Rock'n'Roll,
L-4361 Esch-sur-Alzette, Luxembourg
(https://cnpd.public.lu).
6. LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de EUROREPAR CAR SERVICE.
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7. SECURITE
- L'internaute s'engage, dans l'usage qu'il va faire du Site, à ne procéder à aucune manipulation susceptible d'entraîner des virus et des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre qui pourrait affecter le fonctionnement du Site ou de tout serveur ou service accessible par l'intermédiaire du Site. Notamment, l'internaute s'engage à ne mettre à disposition, dans l'espace constitué par le Site, que des informations, données, documents, fichiers fiables, inoffensifs et non susceptibles d'affecter le fonctionnement du Site ou de tout serveur ou service accessible par l'intermédiaire du Site.
- L'usage qui sera fait du Site ou de tout serveur ou service accessible par l'intermédiaire du Site : devra respecter les lois et règlements nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers, devra ne pas porter préjudice à l'image de EUROREPAR CAR SERVICE à quelque titre et sous quelque forme que ce soit. Notamment, l'internaute garantit EUROREPAR CAR SERVICE contre toute action de tiers liée au contenu des informations mises à disposition par l'internaute dans l'espace constitué par le Site, notamment celles résultant d'une atteinte aux droits de la personnalité, à un droit de propriété intellectuelle, à l'ordre public, aux bonnes mœurs, au respect de la vie privée (droit à l'image etc.) ou aux dispositions pénales des droits nationaux et/ou internationaux en vigueur. A ce titre, l'internaute s'engage à indemniser EUROREPAR CAR SERVICE de tous frais, charges et dépenses qui seraient à supporter de ce fait, en ce compris les honoraires et frais raisonnables des conseils de EUROREPAR CAR SERVICE.
8. LIMITATION DE RESPONSABILITE
- L'internaute utilise le Site sous sa seule et entière responsabilité. EUROREPAR CAR SERVICE et ses filiales ne pourront être tenues pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation du Site ou des sites qui lui sont liés.
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EUROREPAR CAR SERVICE ne peut pas être tenu pour responsable des messages dont la société n’est pas l’auteur et sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle.
EUROREPAR CAR SERVICE attire l'attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur le Site peuvent faire l'objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays.
- Le Site est accessible via le réseau Internet.
Il est rappelé qu'Internet est un réseau ouvert et informel, constitué par l'interconnexion à l'échelle internationale de réseaux informatiques. La gestion de l'Internet n'est soumise à aucune entité centrale et chaque portion de ce réseau appartient à un organisme public ou privé indépendant. Son fonctionnement repose donc sur la coopération entre les opérateurs des différents réseaux sans qu'il n'y ait obligation de fourniture ou de qualité de fourniture entre opérateurs. Les réseaux peuvent avoir des capacités de transmission inégales et des politiques d'utilisation propres. Nul ne peut garantir le bon fonctionnement de l'Internet dans son ensemble. En conséquence, EUROREPAR CAR SERVICE n'assume aucune responsabilité ni garantie en cas de mauvais fonctionnement de l'Internet (retard dans les transmissions ou tout autre dysfonctionnement).
9. SUSPENSION OU INTERRUPTION DE L'ACCES AU SITE
EUROREPAR CAR SERVICE pourra suspendre à tout moment, temporairement ou non, l'accès de l'internaute au Site en cas : de violation des présentes Mentions légales par l'internaute, sans préjudice de tous autres droits et actions au profit de EUROREPAR CAR SERVICE, de problèmes techniques liés à l'infrastructure mise en place pour la mise en ligne et le fonctionnement du Site, de maintenance du Site.
10. Cookies
L'utilisateur est informé que le Site a mis en place un système de cookies. L'utilisateur est donc informé que lors de ses visites sur le Site, des cookies peuvent s'installer automatiquement dans son navigateur Internet.
Les cookies sont des fichiers qui sont envoyés sur le disque dur de l'utilisateur afin de faciliter la navigation sur le site et d'établir des statistiques de fréquentation. En aucun cas, ces cookies ne contiennent des informations personnelles identifiables.
L'utilisateur peut désactiver l'envoi de cookies en réglant les paramètres de son navigateur.
Toutes les informations sur les cookies en annexe.
Annexe - Cookies
Qu’est-ce que les cookies ?
L’Autorité de protection des données belge définit le « cookie » (méta-fichier) comme les groupes d’informations utilisées dans le cadre d’une communication et qui ne font pas exclusivement partie du contenu de la communication, mais qui donnent des informations sur le contexte et le contenu de la communication (projet de recommandation d’initiative concernant l’utilisation des cookies CO-AR-2012-004).
Ces informations sont, en général, stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
Il contient de données telles que notamment :
- le nom du serveur qui l'a écrit;
- le plus souvent un identifiant sous forme de N° unique;
- éventuellement une date d'expiration.
Ces cookies ne contiennent en aucun cas des informations nominatives.
Un cookie est obligatoirement rattaché à un nom de domaine unique (celui du serveur qui l'a déposé) de telle sorte que seule une requête provenant du même serveur pourra y accéder.
Nos Sites comportent un système de cookies. Ainsi l’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur Nos Sites, des cookies peuvent être installés automatiquement.
Les cookies sont des fichiers envoyés sur le disque dur des utilisateurs afin de faciliter leur navigation sur Nos Sites et d'établir des statistiques de fréquentation ou de mettre en place des publicités personnalisées basées sur la navigation de l’Utilisateur.
L'Utilisateur peut désactiver l'envoi de cookies en modifiant les paramètres de son navigateur Internet.
LES DIFFERENTS TYPES DE COOKIES QUE NOUS UTILISONS
Les cookies utilisés sur Nos Sites, le sont de différentes manières :
1. Cookies anonymes de mesure de la fréquentation et de l’utilisation du service en ligne
Les cookies de type statistiques de fréquentation sont utilisés afin de mesurer l’audience de Nos Sites (le nombre de visites, le temps passé moyen par les Utilisateurs, les éléments sur lesquels ils cliquent…). La finalité de ces cookies est l’amélioration constante de Nos Sites afin de veiller à ce qu’il corresponde à vos besoins.
Les cookies de type mesure d’audience sont strictement anonymes et ne permettent en aucun cas d’identifier l’Utilisateur de Nos Sites ou de collecter des données personnelles (tel que, par exemple, nom, adresse IP…).
2. Cookies de mémorisation des informations de connexion
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3. Cookies tiers sur les sites tiers
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4. Cookies tiers sur Nos Sites
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LA PUBLICITE PERSONNALISEE : COMMENT ÇA MARCHE ?
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